CGV

Dénomination ou raison sociale : Boury Magali
Forme juridique : micro entreprise
Siret : 80031569900028

Représentant légal : Magali Boury, dirigeante
Entre : l’entreprise ci-nommée après le « prestataire », Et le client
Il est convenu et arrêté ce qui suit :
Le prestataire de services est spécialisé dans les disciplines  aériennes venant du cirque, La Pole dance, le cerceau aérien, la souplesse, Le Yoga et les activités qui y sont liées. Le client est un particulier. Le prestataire propose au client, qu’il accepte aux conditions ci-dessous d’assurer les cours et les stages conformément aux règles définies dans le présent contrat.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes de cours, de stage, auprès du Prestataire et ce à partir du 01/01/2020
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat.
Le client reconnait avoir, préalablement à la passation de l’achat, pris connaissance de l’ensemble des informations précisées et des conditions générales de vente.

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s’engage à assurer la prestation définie en préambule pour le compte de son client.
Les tarifs sont définis dans le présent contrat, un devis peut être fait ainsi qu’une facture à la demande du client.
Les informations concernant les cours, les stages sont données au client sur le site internet et/ou par mail et à la demande du client et/ou affichés sur place.

ARTICLE 2 : LA PRESTATION
La prestation peut être un cours ou un stage d’activités physiques et/ou sportives. Le client peut également acheter des produits et accessoires liés aux disciplines pratiquées et  louer ou acheter des videos ou fichiers numériques.
Les cours et ateliers peuvent être en présentiel dans le studio ou en visio conférence (l’élève a son domicile et responsable des son installation sportive).
Lors des cours en visio, la séance est enregistrée pour être visualiser par les élèves présent au cours.
L’enregistrement peut également être utilisé afin d’alimenter les plateformes de SVOD et VOD détenu par le prestataire.
L’enregistrement enregistre les caméra lorsque votre micro est ouvert et vous  pouvez être visible sur l’enregistrement. Sans informations préalable de votre part, vous renoncez donc à votre droit à l’image. Si vous ne souhaitez pas être vue sur les vidéos, prenez contact avec le prestataire AVANT les séances (et non au début de la séance). 

ARTICLE 3 : LE PRIX ET LA RÉVISION DE PRIX
3.1 LE PRIX :
Les prix en vigueur sont les prix affichés sur le site internet du prestataire. Le prestataire se donne le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prestations déjà commandées et payées avant une modification de prix ne ressentiront pas les changements que se soit a la hausse ou à la baisse.

3.2 LE PAIEMENT :
Les honoraires seront facturés avant la prestation. Il est possible de commander une prestation dès la parution de cette dernière dans l’agenda du Prestataire. La réservation d’une prestation n’est effective que si le montant de celle ci est payé en totalité. Tant que la prestation n’est pas totalement payée par le client, le prestataire se réserve le droit de vendre la prestation à un autre client.
Les Cours Individuel sont uniquement sur rendez vous, les cartes de cours ou les abonnements ne sont pas utilisables pour le cours individuel.
Les offres promotionnelles ne sont pas cumulables.

ARTICLE 4 : CONFIDENTIALITÉ
Le prestataire s’engage à considérer comme strictement confidentielle et s’interdit en conséquence de communiquer à quiconque, tout ou partie des informations privées et personnelles, données, qui leur auront été communiquées par le client.
La présente obligation perdurera pendant toute l’exécution du présent contrat et pendant une durée supplémentaire de deux ans à compter de son terme et ce pour quelque raison que ce soit.
L’obligation de confidentialité visée plus haut ne s’applique pas :
Pour le cas où le prestataire aurait besoin de justifier auprès de l’administration fiscale les écritures passées en exécution des présentes.
À la communication du présent contrat et de ses annexes, aux avocats, aux experts comptables et aux Commissaires aux comptes des parties, ceux ci étant soumis au secret professionnel à l’égard de leur client.
Si la communication du présent contrat et de ses annexes est directement dictée par l’application de celui ci rendue nécessaire pour faire valoir des droits en justice.
Le présent contrat n’empêche pas le prestataire de conclure des accords semblables avec d’autres tiers ayant des activités similaires ou différentes.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
Le prestataire est responsable de la bonne gestion des prestations données. Pour autant, son obligation n’est qu’une obligation de moyens et non de résultat.
Le prestataire n’est pas responsable des dommages indirects, même au cas où le prestataire aurait eu connaissance de la possibilité de la survenance de tels dommages, et ce même découlant d’une faute du prestataire ou d’une faute dans la réalisation de la prestation au titre du présent contrat.
Lors des cours en visio, le prestataire ne peut être tenu pour responsable de la bonne structure et installation du matériel utilisé et installé par le client. Le client sera entièrement responsable en cas de chute, ou mauvaise installation de sa structure.
Le client reconnait avoir lu et accepté les impératifs, risques et mises en garde liés à la pratique des disciplines aériennes, de la souplesse et tu Yoga définis sur le site. Afin de prévenir le risque de blessures, il s’engage à respecter les horaires, les règles de sécurité, le contenu du cours, les consignes du coach et les autres participants.
Pour la sécurité du client, il sera demandé une attestation médicale pour l’aptitude à la pratique de la pole dance. En cas de grossesse et de problèmes de santé il est demandé au client de parler des problèmes de santé qui peuvent entrer en considération dans la pratique d’une activité physique et/ou sportive au prestataire. Les cours sont interdits aux femmes enceintes.
Sans présentation d’attestation médicale pour l’aptitude de la de l’une des disciplines enseignées, à la souscription du contrat, il ne sera d’aucune façon possible de demander un remboursement, un échange, une suspension ou don à une tierce personne en cas d’inaptitude décelée après la souscription du contrat, même sur présentation d’un certificat médical.
Il est demandé à chacun de travailler en binôme et de se parer et d’utiliser un crash mat pour se prémunir des chutes.
Afin que tout les participants s’expriment sans être distraits ou intimidés, les spectateurs (familles, amis(ies), mari(e), enfants…ne sont pas acceptés en cours.

ARTICLE 6 : DURÉE DU CONTRAT
Le présent contrat prend effet dès l’achat d’une prestation, ou après l’envoie de celles-ci par mail lors des modifications de ces dernières,  auprès du prestataire dont la durée est définie sur le site internet. Aucun report ou modification de la validité de la prestation.

ARTICLE 7 : RÉSILIATION ET FIN DE CONTRAT
En cas de refus de paiement, de non paiement ou en cas de non respect de l’une des clauses du présent contrat, le prestataire adressera une lettre de mise en demeure par lettre recommandée. Sans exécution par le débiteur dans un délai de 10 jours, le prestataire pourra alors résilier de plein droit le présent contrat et exiger le paiement de toute somme due au titre du contrat, le versement de pénalités telles que définies ci dessous, sans préjudice de tous dommages et intérêts.
Les pénalités dont serait redevable le client au titre de sa non exécution seront égales à 20% de leur valeur du contrat.
Aucune résiliation de la prestation ne sera possible, ni échange avec une tierce personne, sauf cas exceptionnels, à conditions de présenter des justificatifs ( justificatif médical). Le versement du paiement de la prestation pourra être suspendu en cas de blessures physiques graves.
Aucun remboursement partiel ou total de la prestation en cas d’abandon du client pour raisons personnelles.
Prolongation/report de contrat annuel (Abo annuel, carte annuelle)
Les abonnements et cartes annuelles présentent un tarif avantageux de par son engagement semestriel que prend l’adhérent.
De ce fait, toute raisons, décisions personnelles ne présentent pas un motif valable pour la prolongation du contrat.
Motifs non recevable : Grossesse, Déménagement, chirurgie esthétique
Motifs recevables après étude : 
Maladie/Handicap empêchant la pratique des activité sportive proposé par ASAC : Un justificatif de contre indication à la pratique de toutes les activités proposées par ASAC délivré par un médecin sera demandé.

ARTICLE 8 : ANNULATION
Après l’achat et la réservation d’un cours, il est impossible d’annuler jusqu’à 48 heures avant l’heure de la prestation. Après ce délai, le montant du cours est redevable dans sa totalité et décompté de la carte de cours ou de l’abonnement. 
Pour les Ateliers la réservation est définitive, non annulable et non remboursable. 
Toute absence lors d’une prestation réservée n’est pas remboursable, sur la carte de cours ou abonnement y compris. Report possible de la prestation sur justificatif médical, daté du jour de l’absence et transmis au prestataire dans les 3 jours de l’absence.
Aucun remboursement ni total ni partiel ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou en cas de refus par le prestataire.

ARTICLE 9 : CESSION DU CONTRAT
Les deux parties s’interdisent expressément de céder le présent contrat en tout ou en partie, à titre onéreux ou gratuit, sous quelque forme que ce soit, ou d’en sous traiter l’exécution totale ou partielle à un tiers.

ARTICLE 10 : MODIFICATION PLANNING
Des modifications de planning peuvent être opérées tout au long de l’année. Ces modifications ne seront en aucun cas un motif de résiliation du présent contrat. Planning non contractuel. Le prestataire se réserve le droit de le changer sans préavis. A moins de 3 élèves inscrits le prestataire peut annuler le cours, le client sera alors recréditer de son cours sur sa carte ou abonnement.

ARTICLE 11 : MOYENS DE PAIEMENT  ACCEPTÉS
Carte bleue (paiement online)